Victimes et citoyens contre l'insécurité routière

Présentation du Rapport "Alcool sur la route: états des lieux et propositions" lors de la réunion du Conseil National de la Sécurité Routière (9/07/07)

A l'occasion de la sénace plénière du Conseil National de la Sécurité Routière, le 9 juillet dernier, le comité des experts du Conseil ont présenté les travaux réalisés par un groupe d’experts sur le sujet de l’alcool au volant. Ces travaux ont fait l’objet d’un rapport intitulé « L’alcool sur la route : Etat des lieux et propositions », qui revient sur les caractéristiques des accidents où l’alcool est impliqué et le plafonnement du dispositif actuel de lutte contre l’alcool au volant.

Ce rapport estime que l’amélioration de ce dispositif passera d’abord par une meilleure collaboration entre les acteurs concernés par le sujet (notamment les services de la santé, de la justice, les forces de l’ordre).

 

Il préconise également un ensemble de mesures, dont les dix principales sont les suivantes :

 

1. Engager une communication forte et adaptée à l’attention des autres cibles de l’alcool au volant que les jeunes ou l’alcool festif,
2. Renforcer l’efficacité des contrôles préventifs, sans nécessairement en accroître le nombre, en les ciblant mieux ce qui impose de savoir où et quand ils sont faits,
3. Etendre à l’alcool les possibilités de consultations de proximité sur le modèle des consultations cannabis,
4. Mettre en place un véritable dispositif de suivi des conducteurs et préciser dans ce cadre le rôle des commissions médicales du permis de conduire, ce qui nécessitera de leur donner les moyens de leurs missions (secrétariat, bureautique, logiciels adaptés) et d’évaluer régulièrement leur activité au niveau départemental et national,
5. Organiser l’analyse des récidives de conduite sous l’influence de l’alcool, après restitution d’un permis pour mieux comprendre les causes de l’échec,
6. Développer la formation initiale et continue des médecins généralistes et des autres professionnels impliqués en sécurité routière en alcoologie et addictologie, en particulier sur le repérage précoce et l’intervention brève,
7. Développer des structures accréditées organisant les stages de sensibilisation spécifiques à l’alcool au contenu validé pour des contrevenants en délit,
8. Développer fortement l’expérimentation de l’éthylotest anti-démarrage dans le cadre administratif et judiciaire principalement pour les consommateurs à risque,
9. S'assurer de l’effectivité dans le temps des suppressions ou suspensions de permis avec le concours des services de police ou par le recours à la confiscation du véhicule,
10. Dans le cadre de la procédure judiciaire,
    1. développer le recours au repérage précoce et à l’intervention brève qui a fait ses preuves pour faciliter l’orientation des buveurs à risque,
    2. renforcer les structures réalisant une prise en charge médico-psycho-sociale pour les personnes dépendantes.

 

Le groupe d’experts considère enfin que l’abaissement du taux d’alcoolémie légal qui est souvent préconisé, n’apparaît  pas être la bonne solution aujourd’hui, la priorité devrait plutôt être le renforcement du dispositif actuel pour aboutir à un meilleur respect de la réglementation.

L'intégralité de ce rapport est disponible sur le site du CNSR: www.securiteroutiere.gouv.fr/cnsr

Vers un taux d'alcoolémie à 0,2 g/l?

Le Conseil national de la sécurité routière (CNSR) a préconisé, lundi 9 juillet, d'abaisser le taux d'alcool toléré au volant, actuellement fixé à 0,5 gramme par litre de sang, à 0,2 g/l en 2010. Son président, Robert Namias, a rappelé "que cette recommandation était celle de la commission européenne".

Lundi, le secrétaire d'Etat chargé des transports, Dominique Bussereau, a réaffirmé qu'il n'en était pas question. "Restons au 0,5 [g/l] et faisons-le respecter, c'est déjà pas mal", a-t-il dit, interrogé à ce sujet à la sortie du conseil des ministres.

Le CNSR, organisme créé par décret et ayant un rôle de proposition auprès du ministre en charge de la sécurité routière, a"pris connaissance du rapport établi par son comité d'experts" concernant "l'alcool sur la route"  et qui dresse un "état des lieux et de propositions".  L'étude établit que"la part, dans les accidents mortels, des conducteurs avec une alcoolémie supérieure au taux légal demeure à un niveau alarmant".

Le CNSR préconise "tout particulièrement" une "communication massive sur l'alcoolisation excessive"  s'appuyant sur les médias. Le conseil propose également que "l'auto-contrôle de son taux d'alcoolémie au volant" ou le développement de" l'éthylotest antidémarrage comme alternative à la sanction". Enfin, il recommande une "politique pénale axée sur la confiscation systématique du véhicule en cas de récidive d'alcoolémie" et un "renforcement substantiel" de "l'efficacité des contrôles".

Vincent Julé, vice-président de l'association Victimes et citoyens, membre du CNSR, a indiqué que "le point positif, c'est l'adoption d'une recommandation visant à accentuer les contrôles d'alcoolémie et à mieux les cibler". "Le taux de 0,5 g/l parfaitement appliqué aurait les mêmes vertus" que celui de 0,2 g/l, a d'ailleurs estimé M. Julé.

Victimes et Citoyens se mobilise lors de la Fête de la Musique

Comme chaque année, les bénévoles de l'association descendront dans les rues de 11 villes de France à l'occasion de la Fête de la Musique afin de rappeler quelques règles de prudence. Plus de 20.000 éthylotests seront ainsi gratuitement distribués par près de 120 bénévoles et quelques SAM qui se joindront à eux. Ensemble, faisons que la fête continue, en toute sécurité....Téléchargement cp_fete_musique_2007.pdf

Téléchargement note_annexe_presse_fete_musique_2007.pdf

Mise en place de trois dispositions relative au Permis à Points

Le décret n° 2007-753 du 9 mai 2007 a été publié au journal officiel du 10 mai 2007. Ce texte est la traduction réglementaire dans le code de la route de deux dispositions relatives au permis à points décidées lors du comité interministériel de la sécurité routière du 8 novembre 2006 :

• l’acquisition progressive du capital de douze points pendant la période probatoire du permis de conduire,

• la création d’un site Internet permettant au conducteur de connaître l’état de son capital de points grâce à un accès confidentiel.

Indépendamment de ces mesures, le décret simplifie la procédure d’information du conducteur dont le permis a été invalidé pour solde de points nul.


L’acquisition progressive du capital de douze points par un conducteur pendant la période probatoire du permis de conduire

Pour mieux inciter les conducteurs en période probatoire à adopter une conduite responsable, la loi de prévention de la délinquance du 7 mars 2007 a rendu progressive l’acquisition du capital de douze points.
Jusqu’à présent, les six points (qui s’ajoutaient aux six points initiaux) étaient acquis en une seule fois à l’issue des trois ans de la période probatoire, si ces conducteurs n’avaient commis aucune infraction entraînant un retrait de points.
Dorénavant, ces six points seront acquis par étapes, à raison de deux points par année. Le capital de douze points est constitué au terme de trois années, si ces conducteurs ne commettent aucune infraction entraînant un retrait de points pendant la période probatoire.
La majoration sera de trois points par an pour les conducteurs dont la durée de la période probatoire est réduite à deux ans car ils ont suivi un apprentissage anticipé de la conduite.
Le présent décret quantifie ces majorations de points dont chaque conducteur peut bénéficier chaque année s’il respecte les règles.
Cette mesure sera applicable aux permis de conduire obtenus à compter du 31 décembre 2007.


Un accès sécurisé sur Internet pour connaître son capital de points

Chaque titulaire du permis de conduire aura la possibilité de connaître l’état de son capital de points en disposant d’un accès confidentiel par internet. Cette mesure entrera en application à compter du 1er juillet 2007, le ministère de l’Intérieur mettant en place le dispositif informatique d’accès par Internet.


La simplification de la procédure d’information du conducteur dont le permis a été invalidé pour solde de points nul

Jusqu’à présent, tout conducteur dont le permis était invalidé pour solde de points nul en était informé par deux lettres recommandées.
La première informait le conducteur de son solde nul de points et de son interdiction de conduire. La deuxième l’enjoignait de restituer son titre de conduite en préfecture dans un délai d’une semaine à compter de la réception du courrier.
Dans un souci de simplification administrative et de meilleure compréhension du dispositif par les usagers, une seule lettre recommandée sera désormais adressée aux conducteurs dont le permis a été invalidé, informant le conducteur de la perte de son droit de conduire et lui enjoignant de restituer son titre en préfecture dans un délai de dix jours. Le conducteur disposera alors d’un délai de dix jours pour restituer son titre.
Cette disposition sera effective le 1er janvier 2008.

Zéro de conduite sur les routes en avril

Tragique constat que celui livré hier par l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière. La hausse du nombre de tués sur les routes en avril confirme la tendance ascendante amorcée en décembre 2006. Depuis, seul le mois de mars a enregistré une légère baisse de 2,2% de la mortalité sur les routes.

Le mois dernier, le nombre de morts sur les routes a progressé de 8,1% avec 399 personnes décédées contre 369 en avril 2006. Un mois dramatique puisque tous les chiffres sont en augmentation : + 13,8% de blessés avec 9064 contre 7965 et + 7,5% du nombre d'hospitalisations avec 3504 contre 3260. Les accidents ne sont logiquement pas en reste et sont passés de 6256 à 6882, soit une hausse de 10%

Depuis le début de l'année, le nombre total de tués sur les routes s'élève à 1378 ce qui correspond à une augmentation de 6,4%.

Comment expliquer ce mois d'avril catastrophique ? Selon la sécurité routière, « ces mauvais résultats s'expliquent en partie par des conditions météorologiques moins favorables à la sécurité routière en avril 2007 qu'en avril 2006 ». En effet, cette année il a fait plus beau et il y a donc eu davantage de monde sur les routes.

Les vacances de printemps mais aussi et surtout le week-end de Pâques (+20% du nmbre de morts par rapport à la même période de 2006) se sont aussi combinés au facteur météo.Rappelons qu'en 2005 et 2006,

la France

était passée sous la barre symbolique des 5000 tués sur les routes.

Sécurité Routière: weeks ends prolongés à risques sur les routes

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En matière de sécurité routière, rien n’est jamais acquis et le moindre relâchement de la part des conducteurs peut avoir des conséquences dramatiques.

Le mois de mai présente, cette année, une physionomie particulière avec des week-ends prolongés successifs (1er mai, 8 mai, week-ends de l’Ascension et de la Pentecôte), sources de très nombreux déplacements, tout particulièrement avec des conditions météorologiques clémentes.

Au regard de ces données, Cécile PETIT, déléguée interministérielle à la Sécurité routière, réaffirme la nécessité de respecter les règles du code de la route.

L'application de consignes simples est primordiale pour circuler de manière apaisée :

Bien s’informer avant de prendre la route sur l’état et les conditions du trafic.

Attacher la ceinture de sécurité de tous les passagers, à l’avant comme à l’arrière.

Respecter les limitations de vitesse, les distances de sécurité entre les véhicules et les adapter à la densité du trafic et aux conditions de circulation.

Faire des pauses régulières et prendre le volant reposé : les longs trajets sur autoroute fatiguent et accroissent les risques d’endormissement.

Prévoir de l’eau : durant les épisodes de températures élevées, comme ceux enregistrés ces dernières semaines, il est important de s’hydrater régulièrement.

Semaine Mondiale pour la Sécurité Routière: Un jeune tué dans les 90 secondes sur la route dans le Monde

Quarante jeunes de moins de 25 ans meurent toutes les heures sur les routes dans le monde, soit un toutes les 90 secondes, révèle un rapport de l'Organisation mondiale de la Santé (OMS) qui souligne que les jeunes les plus exposés vivent en Afrique et en Méditerranée orientale.
Chaque jour, 1.049 jeunes (piétons, cyclistes, motocyclistes, conducteurs, passagers) de moins de 25 ans sont tués dans des accidents de la circulation qui sont la première cause de mortalité parmi les 15-19 ans, la deuxième chez les 10-14 ans et chez les 20-24 ans.
Ce rapport, le premier consacré par l'OMS aux "jeunes et à la sécurité routière", a été rendu public jeudi à la veille de la première semaine des Nations unies consacrée à la sécurité routière (lundi 23 au dimanche 29 avril).
En présentant ce rapport à Paris, le Dr Etienne Krug, directeur du département pour la prévention de la violence et des traumatismes à l'OMS, a qualifié "l'insécurité routière de fléau sanitaire mondial".
José Capel Ferrer, directeur de la division transport de la commission économique des Nations unies pour l'Europe, l'a assimilé à un "bilan de guerre mondiale".
Selon ce rapport, les accidents de la circulation tuent chaque année 1,2 million de personnes et en blessent des millions d'autres, relève l'OMS qui les qualifie d'"épidémie de santé publique qui coûte des millions de dollars".
Dans les "pays à revenu faible ou intermédiaire", note l'OMS, le coût annuel des accidents de la circulation, représente entre 1 % et 1,5 % du PNB, un coût supérieur à l'aide reçue au titre du développement.
Le rapport de l'OMS cite des chiffres de 2002. Sur les 383.046 décès d'enfants et de jeunes de moins de 25 ans enregistrés sur la route, "la moitié au moins ont frappé les usagers de la route en Afrique et en Asie du Sud-Est".
Ainsi le taux de mortalité routière (pour 100.000 habitants) chez les moins de 25 ans est-il, selon le rapport, de 24,2 en Afrique et de 17,6 dans les pays à revenu faible ou intermédiaire de Méditerranée contre 10 pour les pays européens.
Le Dr Krug a souligné que 90 % des jeunes blessés dans des accidents de la route, vivaient dans des pays en voie de développement, assurant qu'il fallait combattre l'idée fausse selon laquelle "l'insécurité routière est le prix à payer pour le développement" de ces pays.
Le rapport de l'OMS relève par ailleurs que, "dès leur plus jeune âge, les garçons courent un risque d'accident de la circulation plus élevé que les filles".
Ainsi, parmi les conducteurs, le risque d'être tué est trois fois plus élevé chez les jeunes hommes de moins de 25 ans que chez les jeunes femmes du même âge. "On peut y voir là, avance l'OMS, aussi bien la conséquence de leur plus forte fréquentation des routes, souvent pour des raisons socioculturelles, que d'une plus forte propension à prendre des risques en comparaison des femmes".
L'OMS a d'autre part dévoilé cinq clips vidéo, qui pourront être diffusés la semaine prochaine par les médias du monde entier en six langues (français, anglais, espagnol, arabe, chinois et russe) pour inciter les jeunes à ne pas boire avant de conduire, à mettre un casque lorsqu'ils montent sur un deux-roues, à mettre la ceinture, à ralentir et à être visible de loin sur la route.
"En respectant ces cinq mesures, des centaines de milliers de vies pourraient être sauvées chaque année", a conclu le Dr Krug

Conseil National de la Sécurité Routière (CNSR): Présentation des premiers travaux de la commission Deux Roues

Lors de la séance plenière du Conseil National de la Sécurité Routière (CNSR), Vincent Julé-Parade, Vice Président de l'association et rapporteur de la commission "Deux Roues" a restitué les travaux de la commission qui s’est formée l’année dernière. Ces travaux ont permis d’élaborer des premières recommandations qui portaient sur les points suivants :

- la sensibilisation des usagers sur le port d’équipements de protection,

- le développement des équipements de sécurité active sur les motocyclettes,

- une meilleure prise en compte des usagers vulnérables dans la création et la modification des infrastructures,

- le renforcement du réseau des M./Mme Moto des DDE,

- une intensification des campagnes de communication et de sensibilisation sur la prise en compte du motocycliste dans la circulation, mais également sur les comportements les plus accidentogènes,

- la formation à la conduite d’un cyclomoteur et le brevet de sécurité routière,

- les épreuves théoriques et pratiques du permis moto,

- l’accès progressif aux motocyclettes pour les conducteurs novices,

- une amélioration générale des connaissances sur la pratique du deux roues.

Les premières propositions de résolutions sont consultables sur le site du CNSR (http://www.securiteroutiere.gouv.fr/cnsr)

Opération "Portes ouvertes des circuits"

Pour la quatrième année consécutive, le ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, et tout particulièrement la direction de la sécurité et de la circulation routières, participe à l'opération " Portes ouvertes des circuits ". Parce que la vitesse ne doit se pratiquer que sur circuit, l'objectif principal de cette opération est de faire prendre conscience des risques résultant de certaines pratiques. Ainsi, cette action préventive, encadrée par des professionnels, sensibilise les utilisateurs de deux-roues motorisés à la conduite sur piste. Accompagnés de conseils d'éducateurs diplômés d'Etat, les participants pourront ainsi mieux appréhender le comportement de leur machine et leurs réactions au guidon. Les maîtres-mots sont apprentissage, sécurité mais aussi plaisir de rouler. A cette occasion, la Sécurité routière rappelle que les motocyclistes paient un lourd tribut à l'insécurité routière. En effet, alors qu'ils ne constituent que 0,8 % du trafic, ils représentent 16,8 % des victimes de la route. Enfin, le risque d'être tué par kilomètre parcouru est 20 fois supérieur à celui de l'utilisateur d'une voiture de tourisme.

MESSAGE À L’OCCASION DE LA 1ÈRE SEMAINE MONDIALE DES NATIONS UNIES POUR LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE (23-29 AVRIL 2007)

La 1 ère semaine mondiale des Nations Unies pour la sécurité routière offre une occasion majeure d’améliorer la sécurité routière de centaines de millions de jeunes qui sillonnent chaque jour les routes du monde entier.

Depuis la Journée mondiale de la santé de 2004 et les discussions qui ont suivi à l’Assemblée générale des Nations Unies, les gouvernements et leurs partenaires ont accordé une attention toujours plus grande à la sécurité routière. Mais le chemin qu’il nous reste à parcourir est encore long. Les accidents de la route tuent près de 1,2 million de personnes dans le monde chaque année, et en blessent des millions d’autres. Chez les jeunes de 5 à 25 ans, il s’agit de la deuxième cause principale de décès, avec des conséquences dramatiques pour les familles et les communautés. Dans ce groupe d’âge, les jeunes de sexe masculin --- qu’ils soient piétons, cyclistes, motocyclistes, jeunes conducteurs ou passagers --- courent près de trois fois plus de risques d’être tués ou blessés sur la route que les jeunes de sexe féminin.

Heureusement, il est de plus en plus largement reconnu qu’il est possible de prévenir les traumatismes dus aux accidents de la route. Dans un certain nombre de pays, il a été démontré que le fait d’agir sur des facteurs de risques clés, en particulier la conduite sous l’emprise de l’alcool, la vitesse excessive, le non-port du casque et de la ceinture ainsi que sur la conception des routes et les infrastructures routières, permettaient d’épargner un nombre significatif de vies et des ressources financières, alors même que la motorisation continue à progresser.

L’accident de la route n’est pas une fatalité. La sécurité routière est le fruit des efforts délibérés de nombreux individus et de nombreux secteurs de la société, tant publics que privés. Chacun d’entre nous a un rôle à jouer, qu’ils s’agissent des ministres des transports, de la santé et de l’éducation; du personnel soignant, des automobiles clubs, des enseignants, des étudiants; des assureurs, des constructeurs automobiles, des médias et des victimes d’accidents de la route ainsi que de leur famille. Mais une forte détermination au niveau politique est indispensable. Les réussites spectaculaires dont nous parlons aujourd’hui résultent souvent d’une décision prise au plus haut niveau de l’Etat pour améliorer la sécurité sur les routes.

Par l’intermédiaire de l’Assemblée mondiale des jeunes de la sécurité routière --- principal évènement mondial de la Première Semaine mondiale des Nations Unies pour la sécurité routière --- l’Organisation mondiale de la santé, les Commissions régionales des Nations Unies et leurs partenaires donnent la parole aux jeunes. Ecoutons leurs avis et améliorons la sécurité sur les routes du monde, pour leur bien comme pour le nôtre.

Kofi A. Annan